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Centre de ressources

SOCIAL

Ce site est destiné à faire connaître une branche professionnelle mais également à être une source irremplaçable d'informations de référence.

Vous trouverez donc les textes, actualisés en permanence, des accords et conventions nationaux en matière sociale de branche des coopératives de consommateurs.

Il convient de préciser que la date d'actualisation d'un texte correspond à sa version signée par les partenaires sociaux et déposée officiellement. Une date relativement ancienne n'est donc pas forcément dépassée. Pour s'assurer qu'aucun accord particulier n'est venu compléter postérieurement le texte général, il convient de consulter la liste
des accords regroupés par thème particulier et par date.

Pour effectuer votre recherche, il suffit de cliquer sur le bouton correspondant.

TEXTES RELATIFS AUX SALARIES

La convention collective nationale des coopératives
de consommateurs
Les accords paritaires complémentaires à la dernière
version de la convention
Les décisions en matière
de salaire minimum
conventionnel
Les textes relatifs à
la formation professionnelle
Les certificats de
qualification professionnelle
La prévoyance
et la retraite

TEXTES RELATIFS AUX GERANTS-MANDATAIRES

Le statut des
gérants-mandataires
Les accords paritaires
postérieurs à la dernière
version du statut
Les accords en matière
de rémunération minimale

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